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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DIOGO FERNANDES
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MAISONS BELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BELL
GROUPE DIOGO FERNANDES, SA

Numéro de dépôt :
3777403
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
MAISONS BELL de GROUPE DIOGO FERNANDES

Présentation de la marque MAISONS BELL

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DIOGO FERNANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DIOGO FERNANDES domicilié(e) 11 rue du Péage Lormaye - 28210 - NOGENT LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 445 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet E. de VITTON domicilié(e) 6 rue Halévy - 75009 - PARIS - France.

La marque MAISONS BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BELL est expirée depuis le 25 octobre 2020.

GROUPE DIOGO FERNANDES a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS HERVE , MAISONS LEFEBVRE , MAISONS ATLANTIS , MAISONS LEFEBVRE , MAISONS VICTOR , MAISONS BELL PRESTIGE , MAISONS VICTOR , MAISONS ATLANTIS , MAISONS HERVE , MAISONS BELL


GROUPE DIOGO FERNANDES, SA - 11 rue du Péage Lormaye - 28210 - NOGENT LE ROI - France - SIREN 344445077


Cabinet E. de VITTON - 6 rue Halévy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609106 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.